Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Laurençon (Bernard)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: de Taillac (Lionel)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Calvez (Yves)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Bouchet (Hubert)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Vivier (Bernard)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Josseran (Henri)
représentant la Confédération des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Garrel (Gilbert)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Farcy (Robert)
représentant l'Union des entreprises de proximité
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Dutoit (Bernard)
représentant la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Dupuch (Sébastien)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Quinqueton (Patrick)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Mignot (Gabriel)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Galanopoulos (Philippe)
directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation, conservateur des bibliothèques
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Jeannet (Agnès)
inspectrice générale honoraire des affaires sociales, présidente
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Bonici (Claire)
cadre de Pôle emploi
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Agam-Ferrier (Marie)
administratrice générale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Voisine (Pia)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Saudrais (Hélène)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000043267040(source JORF)
nomination
19 Mars 202119/03/2021
De: Jeannet (Agnès)
inspectrice générale honoraire des affaires sociales
Objet:
présidente du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000042421207(source JORF)
reconduction
14 Octobre 202014/10/2020
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Laurençon (Bernard)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Goret (Eric)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: de Taillac (Lionel)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Carcenac (Yves)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Vivier (Bernard)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Quentin (Jean-Claude)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Josseran (Henri)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Garrel (Gilbert)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Farcy (Robert)
représentant l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Dutoit (Bernard)
représentant la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Quinqueton (Patrick)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Mignot (Gabriel)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Galanopoulos (Philippe)
directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation, conservateur des bibliothèques
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du c de l'article 3 de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Jeannet (Agnès)
inspectrice générale honoraire des affaires sociales, présidente
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Bosman (Françoise)
conservatrice générale honoraire du patrimoine
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Agam-Ferrier (Marie)
administratrice générale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du e de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Voisine (Pia)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Saudrais (Hélène)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre du d de l'article 3 du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000033561255(source JORF)
nomination
11 Décembre 201611/12/2016
De: Agnès Jeannet
inspectrice générale honoraire des affaires sociales
Objet:
présidente du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="2016-07-01"
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000032753969(source JORF)
nomination
24 Juin 201624/06/2016
De: Cheikh Lo
conseiller d'administration des affaires sociales
Objet:
secrétaire général du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="2011-12-01"
JORFTEXT000025167421(source JORF)
nomination
18 Janvier 201218/01/2012
De: Michel Lucas
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
president
JORFTEXT000000651307(source JORF)
reconduction
26 Septembre 200726/09/2007
De: Michel Lucas
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_fin="2007-06-30"
president
JORFTEXT000000458826(source JORF)
reconduction
31 Août 200631/08/2006
De: Dutoit (Bernard)
Objet:
membre du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 d de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentant de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Remplace:M. Icard (Jean-Marc)
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000815640(source JORF)
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Caboche (Michel)
Objet:
membre du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 d de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Remplace:M. Caboche (Serge)
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000265951(source JORF)
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Elie-Jean Vergnes
conseiller d'administration
Objet:
secrétaire général du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000786511(source JORF)
nomination
28 Septembre 200528/09/2005
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Métais (Guy)
inspecteur général honoraire des postes et des télécommunications
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Fournier (Pierre)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Courdouan (Jean)
directeur honoraire du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Chetcuti (Claude)
inspecteur général honoraire des affaires sociales, président de l'Association pour l'étude de l'histoire de l'inspection du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Vivier (Bernard)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Latil (Philippe)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Icard (Jean-Marc)
représentant la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Hedde (Joël)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Gautron (Gérard)
représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Dauche (Patrick)
représentant l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Caboche (Serge)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Mignot (Gabriel)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Favard (Jean)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Kuhnmunch (Annie)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Même (Colette)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000237607(source JORF)
nomination
30 Avril 200330/04/2003
De: Lucas (Michel)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
président du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000231760(source JORF)
nomination
31 Juillet 200231/07/2002
De: Guyot (Dominique)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="2001-10-01"
JORFTEXT000000410674(source JORF)
nomination
01 Mars 200201/03/2002
De: Vivier (Bernard)
Objet:
pour la période restant à courir jusqu'à l'expiration du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Dauche (Patrick)
Objet:
pour la période restant à courir jusqu'à l'expiration du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Chaillé (Guy)
Objet:
pour la période restant à courir jusqu'à l'expiration du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Chaillé (Guy)
président de l'Association pour l'histoire de l'inspection du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Gil (Georges)
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Dauche (Patrick)
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) de l'arrêté du
5 mars 1996
portant création d'un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentant de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:M. Letertre (Paul)
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000395216(source JORF)
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Thuillier (Guy)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lucas (Michel)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Gil (Georges)
inspecteur général honoraire des affaires sociales, président de l'Association pour l'histoire de l'inspection du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Fournier (Pierre)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Delpy (Jacques)
secrétaire général de l'Union pour l'emploi dans l'industrie et le commerce
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Darve (Jacques)
secrétaire général du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle continue
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (e) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Letertre (Paul)
représentant l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Lavie (Jean-Louis)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Jaeger (Jean)
représentant la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Gruat (Jean)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Gautron (Gérard)
représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Caburol (Guy)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Caboche (Serge)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Boisson (Bernard)
représentant le Conseil national du patronat français
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (d) du même arrêté
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Morisot (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Mignot (Gabriel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Chetcuti (Claude)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
président du Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000192659(source JORF)
nomination
15 Mars 199615/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.